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Marques déposées par A.E.C. Limited
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MONARCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONARCH
A.E.C. Limited

Numéro de dépôt :
1058848
Date de dépôt :
18/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONARCH

Déposée le 18 juillet 1978 par A.E.C. Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.E.C. Limited domicilié(e) (société britannique) 8 Windmill Lane, Southall, Middlesex (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 18 juillet 1988.

A.E.C. Limited a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOTH MAJOR , AEC , MANDATOR


A.E.C. Limited - (société britannique) 8 Windmill Lane, Southall, Middlesex (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Véhicules routiers à moteur;moteurs pour véhicules routiers à moteurs et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.